"Dilemme" : Alexia Laroche-Joubert gagne le procès en appel contre Endemol

Accusée de contrefaçon et parasitisme après avoir produit "Dilemme" pour W9, Alexia Laroche-Joubert avait été lourdement condamné en première instance. Elle vient de remporter la deuxième manche devant la Cour d'appel.

Au printemps 2010, W9 se lançait dans la télé-réalité d'enfermement avec "Dilemme", une émission présentée comme une création française et produite par Alexia Laroche-Joubert, ancienne cadre d'Endemol France devenue depuis 2008 productrice au sein du groupe concurrent Banijay monté par Stéphane Courbit, ancien patron d'Endemol.

 

Rapidement, "Dilemme" s'est attiré les foudres d'Endemol, propriétaire du format hollandais "Big brother" qui a donné naissance, en France, aux émissions dérivées "Loft Story", "Nice People" et "Secret Story". Quelques semaines après la fin de "Dilemme", Endemol avait décidé de saisir les tribunaux pour "contrefaçon et parasitisme". La multinationale estimait que "Dilemme" se rapprochait trop de ses émissions. Elle avait obtenu gain de cause devant le Tribunal de commerce. Le juge avait interdit à Alexia Laroche-Joubert de commercialiser "Dilemme" en France et à l'étranger et, surtout, l'avait condamné à verser 1 million d'euros à Endemol.

 

Endemol se pourvoit en cassation

En début de semaine, la Cour d'appel a cassé le jugement : Endemol devra rembourser le million d'euros à la société d'Alexia Laroche-Joubert. "Le simple fait de copier la prestation d'autrui n'est nullement fautif dès lors qu'il s'agit d'éléments usuels communs à toute une profession ou à tout un secteur d'activité et pour lesquels il n'est pas justifié de droits de propriété intellectuelle, ont estimé les juges. Les anciens salariés sont libres d'utiliser dans leurs nouvelles fonctions le savoir-faire, l'expérience et les connaissances acquises par eux au sein de leur ancienne entreprise dès qu'ils ne commettent aucun détournement de secret de fabrication."

 

"Compte tenu des termes de cette décision, Endemol va saisir la Cour de cassation", a réagi le groupe de Virginie Calmels dans un communiqué. "Endemol Productions considère en effet que ses formats - qui ont nécessité des investissements intellectuels et financiers très significatifs - ne peuvent être assimilés à un simple 'genre' de programmes audiovisuels. Elle rappelle à cet égard l'importance, pour l'ensemble du secteur de la production audiovisuelle française, d'une juste reconnaissance de la valeur des formats et programmes créés par les producteurs. Tout amalgame entre un "genre" et un format audiovisuel ne peut que déprécier les efforts et investissements des producteurs, décourager les initiatives créatrices et favoriser des comportements déloyaux et/ou parasitaires qui affectent l'ensemble du secteur de la production audiovisuelle", ajoute-t-il.