Après "Médiapart", "Le Monde" va bientôt faire l'objet d'un contrôle fiscal

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Après "Médiapart", le quotidien "Le Monde" a lui aussi reçu récemment un avis de contrôle fiscal.

Les tensions entre le gouvernement et la presse sont toujours vives. Le 18 décembre dernier, Médiapart recevait un avis de contrôle fiscal. Alors que le pure player devrait payer une TVA de 19,6%, il s'auto-applique depuis sa création une TVA réduite à 2,1%, alignée sur celle de la presse papier. Bercy réclame désormais au journal d'investigation plus d'un million d'euros. Aux impayés de TVA s'ajoute une pénalité de 40% pour "manquement délibéré" ainsi que des intérêts de 4,8% par an. Selon Edwy Plenel, Bercy entendrait également annuler le crédit impôt recherche accordé à son journal. Au total, la note pourrait grimper à 6 millions d'euros selon Médiapart.

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Egalité des supports

Le journal d'investigation n'est pas le seul actuellement dans le viseur du fisc. Pour la première fois depuis 70 ans, Le Monde a également reçu la semaine dernière un avis de contrôle fiscal de la part de Bercy, comme le rapporte l'AFP. Ce nouveau contrôle d'un organe de presse intervient quelques jours seulement après une rencontre sur la TVA entre les principaux patrons de journaux français et François Hollande, en présence du ministre du Budget, Bernard Cazeneuve.

A l'issue de cette rencontre, le gouvernement s'est dit favorable à l'application d'une TVA réduite pour la presse en ligne. Bernard Cazeneuve, les ministres de la Culture Aurélie Filippetti et de l'Economie Numérique, Fleur Pellerin, se sont ainsi engagés officiellement à demander à Bruxelles cet abaissement de la TVA pour la presse en ligne au nom de l'égalité des supports.

"Pétition de soutien"

En attendant, Médiapart peut compter sur le soutien de plusieurs organismes professionnels comme les éditeurs membres de l'association de la presse IPG (AIPG), le syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN) et le syndicat des éditeurs de presse magazine (SEPM). Dans un communiqué publié vendredi, le Syndicat national des journalistes (SNJ) a lui aussi apporté son soutien à Médiapart. Une pétition de soutien en ligne aurait en outre déjà recueilli près de 16.000 signatures selon Médiapart, dont celles de plusieurs patrons de presse comme (Libération), (Le Nouvel Obs), Louis-Marie Horeau (Le Canard enchaîné), ou Patrick le Hyaric (L'Humanité).

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