Justice : TF1 et Spike Lee enterrent la hache de guerre

Business

Publié le 25 juillet 2011 à 09:20

Après une première condamnation en justice, TF1 a entrepris une médiation avec le réalisateur. L'accord a été signé.

Spike Lee© Abaca

Pour avoir refusé de distribuer le film "Miracle at Santa Anna" réalisé par Spike Lee, TF1 avait été sévèrement sanctionné par le tribunal de grande instance de Paris il y a quelques jours. La filiale du groupe Bouygues devra s'acquitter de 32 millions d'euros au total ; une somme rondelette quand on la met en rapport avec les 48 millions d'euros de bénéfices réalisés par TF1 au premier trimestre.

Mais, dans un communiqué diffusé ce matin, le groupe TF1 indique être parvenu à trouver un "terrain d'entente mutuellement satisfaisant pour mettre un terme (au) différend" avec les plaignants, après une médiation entreprise à travers le CMAP, le Centre de médiation et d'arbitrage de Paris.

D'autre part, dans son communiqué, TF1 restaure l'honneur et la réputation du réalisateur américain et de son oeuvre. Le groupe "entend déclarer qu'elle n'a jamais entendu mettre en doute la qualité artistique du film Miracle à Santa Anna qui est une oeuvre de haut niveau, porteuse de valeurs humanistes universelles rendant hommage aux soldats afro-américains ayant combattu pendant la Seconde Guerre Mondiale au service de la liberté et de l'Humanité toute entière".

Rappel des faits

En 2007, TF1 s'était engagé auprès du producteur, On My Own (OMO), à distribuer le film dans le monde entier, à l'exception des Etats-Unis, du Canada et de l'Italie. En contrepartie, le groupe s'était engagé à verser une avance de 11 millions de dollars. Mais, un an plus tard, au vu du résultat final, TF1 a fait volte-face et souhaite dénoncer le contrat. La société porte même plainte contre OMO pour être indemnisé, accusant le producteur de ne pas avoir tenu ses engagements. De même, OMO saisit la justice et réclame les 11 millions de dollars.

Dans une décision rendue le 21 juin, les juges avaient donné raison à OMO et Spike Lee, estimant que TF1 avait manqué à ses obligations contractuels. Le groupe avait été condamné à verser 20 millions d'euros de dommages et intérêts à OMO. Décidé unilatéralement par TF1, l'arrêt de la distribution du film avait eu des "conséquences calamiteuses" pour "Miracle at Santa Anna", celui-ci ne présentant "plus aucune valeur commerciale pour le producteur car il est précédé d'une réputation négative".

Le groupe TF1 avait également été condamné à verser 2,7 millions d'euros au titre du préjudice moral au producteur, au réalisateur et au scénariste du film ainsi que 9 millions d'euros à la banque BNP Paribas.