Droits d'auteur : Canal+ conclut un accord avec la SCAM

Partager l'article
Vous lisez:
Droits d'auteur : Canal+ conclut un accord avec la SCAM
Par Christophe Gazzano Journaliste
D’un naturel curieux et passionné de télé, Christophe Gazzano a toujours nourri le désir de devenir journaliste. Après ses études et une dizaine d’années passées dans la presse régionale, ce natif de Salon-de-Provence est “monté à la capitale” pour intégrer Pure Médias en 2017.
Vincent Bolloré président du conseil de surveillance du groupe Canal+
Vincent Bolloré président du conseil de surveillance du groupe Canal+ © Abaca
L'accord entrera en vigueur dès le 1er janvier 2018. C'est le 2e conclu entre le groupe Canal+ et une société d'auteurs.

Fin du bras de fer. En conflit avec les sociétés d'auteurs depuis plus d'un an, au point que plusieurs d'entre elles l'ont assigné en justice pour réclamer le versement de leurs droits d'auteur, le groupe Canal+ apaise peu à peu les choses. Après la signature d'un accord avec la SACEM (Société des auteurs, compositeurs et editeurs de Musique) à la rentrée, c'est au tour de la SCAM (Société civile des auteurs multimédia) d'annoncer la conclusion d'un accord pluriannuel avec Canal+, qui "préserve les intérêts fondamentaux des auteurs et leurs rémunérations", selon le directeur général de la société d'auteurs, Hervé Rony.

À lire aussi
"Je suis très en colère" : Michel Cymes désapprouve le choix de France Télévisions d'arrêter "Le magazine de la santé"
TV
"Je suis très en colère" : Michel Cymes désapprouve le choix de France Télévisions...
"Fun Radio, on s'en fout, ça végète" : Cyril Hanouna commente les audiences radio
TV
"Fun Radio, on s'en fout, ça végète" : Cyril Hanouna commente les audiences radio
"C'est un peu truqué ?" : Éliminé de "Danse avec les stars", Black M émet des doutes sur les votes de l'émission de TF1
TV
"C'est un peu truqué ?" : Éliminé de "Danse avec les stars", Black M émet des...
"Plus belle la vie" sur TF1 : Ce personnage important de France 3 bientôt de retour dans la série
TV
"Plus belle la vie" sur TF1 : Ce personnage important de France 3 bientôt de...

L'engagement porte sur la diffusion du répertoire de la SCAM sur "l'ensemble des chaînes et des services du Groupe Canal+, en France et à l'international", peut-on lire dans un communiqué rédigé ce jour par la société des auteurs multimédia. L'accord permettra de couvrir et de rémunérer les auteurs adhérents de la SCAM (réalisateurs, traducteurs, journalistes, photographes...) lorsque leurs oeuvres seront utilisées au sein des nouvelles offres du groupe Canal+. Pour Jean-Christophe Thiery, le président du directoire du groupe, cette annonce est une manière d'affirmer son "engagement dans le soutien des auteurs et plus largement de la création en France".

Les foudres du ministère de la Culture

Un engagement qui avait été mis à mal ces derniers mois, provoquant même un rappel à l'ordre du ministère de la Culture. Alors que Vincent Bolloré, président du conseil de surveillance de Canal+ avait justifié l'arrêt du versement des droits d'auteur par un plan d'économies, le cabinet de la ministre avait réagi en des termes très clairs. "Aucune stratégie de réduction des coûts, fût-elle justifiée par la volonté d'améliorer la situation financière, ne saurait exonérer une entreprise des obligations qui découlent de ses contrats avec les sociétés d'auteurs", écrivaient les collaborateurs de Françoise Nyssen dans un communiqué. Le groupe de Vincent Bolloré avait opté pour une politique offensive en s'interrogeant sur l'opportunité de "diligenter des audits précis et exhaustifs sur ces organismes de collecte" pour "s'assurer que les auteurs récupèrent bien l'intégralité des sommes qui leur sont dues".

Canal+
Canal+
Audiences : Quel score pour la remontada du PSG face au FC Barcelone en Ligue des champions sur Canal+ Foot ?
"B.R.I." : Canal+ a débuté le tournage de la saison 2 de sa série d'action, Vincent Perez et Léa Catania ("Avatar") débarquent
"Validé" : Canal+ annonce (enfin) le tournage de la saison 3 de la série de Franck Gastambide
"Terminal" : Canal+ annonce la date de diffusion de sa série avec Jamel Debbouze
Voir toute l'actualité sur Canal+
Autour de Canal+
  • CNews
  • C8
  • Le grand journal de Canal+
  • Thierry Ardisson
  • Bruce Toussaint
  • Conseil supérieur de l'audiovisuel
  • Yann Barthès
  • Michel Denisot
  • Audrey Pulvar
  • Le petit journal
  • Nicolas Canteloup
  • beIN Sports
  • Salut les Terriens !
  • Maïtena Biraben
  • Antoine de Caunes
l'info en continu
"Je suis très en colère" : Michel Cymes désapprouve le choix de France Télévisions d'arrêter "Le magazine de la santé"
TV
"Je suis très en colère" : Michel Cymes désapprouve le choix de France Télévisions...
"J'ai pris la décision de me retirer du relais de la flamme" : Accusé de harcèlement, Baptiste Moirot ne portera pas la flamme olympique
Sport
"J'ai pris la décision de me retirer du relais de la flamme" : Accusé de...
"Fun Radio, on s'en fout, ça végète" : Cyril Hanouna commente les audiences radio
TV
"Fun Radio, on s'en fout, ça végète" : Cyril Hanouna commente les audiences radio
"C'est un peu truqué ?" : Éliminé de "Danse avec les stars", Black M émet des doutes sur les votes de l'émission de TF1
TV
"C'est un peu truqué ?" : Éliminé de "Danse avec les stars", Black M émet des...
Rachat par Rodolphe Saadé : Altice va garder RMC Sport...pour ne pas perdre ses clients SFR
Affaires
Rachat par Rodolphe Saadé : Altice va garder RMC Sport...pour ne pas perdre ses...
"Il ne faut pas en faire toute une histoire" : Lola Dewaere se confie sur les ressemblances entre "Mademoiselle Holmes" et "HPI"
Séries
"Il ne faut pas en faire toute une histoire" : Lola Dewaere se confie sur les...