• Accueil »
  • News »
  • Brice Hortefeux une nouvelle fois condamné par la justice
14H42 Le 17/12/10 News 50 publié par Julien Lalande
Brice Hortefeux une nouvelle fois condamné par la justice

Brice Hortefeux une nouvelle fois condamné par la justice


David Sénat, cet ex-conseiller de Michèle Alliot-Marie à la Justice sanctionné alors qu'il était suspecté par sa hiérarchie d'être l'un des informateurs du "Monde", a obtenu la condamnation judiciaire de Brice Hortefeux aujourd'hui. Ce dernier devra lui verser un euro de dommage et intérêt pour atteinte à la présomption d'innocence.

En cause, les propos de Brice Hortefeux tenus le 17 octobre au Grand Jury RTL-LCI-Le Figaro. Le ministre de l'interieur avait expliqué que David Sénat « alimentait un journaliste sur des enquêtes qui étaient en cours d'instruction » en lui transmettant des « documents confidentiels ». « Ca tombe sous le coup du non-respect du secret professionnel », avait-il ajouté sans jamais citer nommément le haut fonctionnaire.

Brice Hortefeux faisait référence à la série d'enquêtes publiée par le journal Le Monde à propos de l'affaire Woerth-Bettencourt.

C'est la deuxième fois que Brice Hortefeux est condamné alors qu'il est ministre. La première remonte à juin dernier : le ministre de l'intérieur avait été condamné à 750 euros d'amende et 2..000 euros de dommages et intérêts pour injure raciale. Il avait fait appel de cette décision.


Qu'en pensez vous ?
  • Génial0
  • Incroyable !0
  • Prévisible0
  • Déprimant0
  • Rien à faire0


top commentaires
Olivier85
Le 17 Décembre 2010 à 19:26
4
Mammuth a écrit :
Tony714 a écrit :
n'importe quoi mammuth ! ou tu as vu qu'il était multirécidiviste ?

On est multirécidiviste lorsqu'on a été condamné 2 fois.



Est-ce si sur ? Parce que récidiviste, c'est deux fois ... donc multirécidiviste, c'est au moins 3 non ?

l'infoen continu
11:27 "American Idol" : l'hommage à Donna Summer passe à la trappe !
10:52 Secret Story 6 : Déjà un secret percé par les internautes !
10:29 Clip : Kylie Minogue déambule dans Londres pour "Timebomb"
10:07 Christophe Hondelatte, après son départ de RTL : "Tout va bien"
09:44 Secret Story 6 : déjà cinq candidats dévoilés par TF1
09:17 Audiences US 2011/2012 : Fox devance à nouveau CBS
09:06 Audiences : "Section de recherches" leader, M6 devance France 3, Canal+, NT1 et W9 en forme
24/05 Campagne présidentielle : François Hollande favorisé par les médias pour 4 Français sur 10
24/05 Secret Story : Que sont devenus les gagnants ?
24/05 Programme TV : Du rire et des policiers
24/05 Jim Parsons, le héros de "The Big Bang Theory", fait son coming-out
24/05 Charts US : Adam Lambert détrône Carrie Underwood
24/05 La série "Alf" bientôt sur grand écran ?
24/05 Cyril Hanouna et le groupe Banijay de Stéphane Courbit en négociation
24/05 Découvrez un extrait exclusif de "21 Jump Street"
24/05 puremedias.com a visité la maison des secrets de "Secret Story 6"
24/05 Bande-annonce : Bruno Salomone est médecin à "La Clinique de l'Amour !"
24/05 La radio française est trop vulgaire selon une étude

Zapping : Lapsus et fou rire ce matin sur France Inter
Tout le PureZapping
Ce soir que regardez vous ?

Secret Story

Je regarde 107

NCIS : Los Angeles

Je regarde 37

Trafics

Je regarde 34

Merlin

Je regarde 28
Tout afficher