Justice : TF1 condamné à verser 32 millions d'euros

Pour avoir refusé de distribuer le film "Miracle at Santa Anna" réalisé par Spike Lee, TF1 a été sévèrement sanctionné par le tribunal de grande instance de Paris. La filiale du groupe Bouygues devra s'acquitter de 32 millions d'euros au total ; une somme rondelette quand on la met en rapport avec les 48 millions d'euros de bénéfices réalisés par TF1 au premier trimestre.

En 2007, TF1 s'était engagé auprès du producteur, On My Own (OMO), à distribuer le film dans le monde entier, à l'exception des Etats-Unis, du Canada et de l'Italie. En contrepartie, le groupe s'était engagé à verser une avance de 11 millions de dollars. Mais, un an plus tard, au vu du résultat final, TF1 a fait volte-face et souhaite dénoncer le contrat. La société porte même plainte contre OMO pour être indemnisé, accusant le producteur de ne pas avoir tenu ses engagements. De même, OMO saisit la justice et réclame les 11 millions de dollars.



Dans une décision rendue le 21 juin, les juges ont donné raison à OMO et Spike Lee, estimant que TF1 a manqué à ses obligations contractuels. Le groupe devra verser 20 millions d'euros de dommages et intérêts à OMO. Décidé unilatéralement par TF1, l'arrêt de la distribution du film a eu des « conséquences calamiteuses » pour "Miracle at Santa Anna", celui-ci ne présentant « plus aucune valeur commerciale pour le producteur car il est précédé d'une réputation négative ».

Le groupe TF1 devra également verser 2,7 millions d'euros au titre du préjudice moral au producteur, au réalisateur et au scénariste du film ainsi que 9 millions d'euros à la banque BNP Paribas.

« TF1 (...) indique qu’elle envisage de faire appel de ce jugement, tant en raison des fondements de cette décision que du niveau des dommages et intérêts alloués, le préjudice retenu apparaissant manifestement disproportionné au regard des performances du film, notamment sur le marché américain dont les entrées salles n’ont généré que 5,5 millions d’euros de recettes », a réagi le groupe.