Quatre ans après le dépôt de plainte de TF1, qui accusait Youtube de contrefaçon notamment, la Justice vient de débouter la chaîne en première instance.
Sévère défaite. Constatant que plusieurs de ses contenus étaient disponibles sans son autorisation, le groupe TF1 avait porté plainte contre Youtube il y a quatre ans aux titres de contrefaçon, concurrence déloyale et parasitisme. Dans sa plaidoirie, la filiale du groupe Bouygues réclamait plus de 141 millions d'euros à la plate-forme vidéo de Google.
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Aujourd'hui, le Tribunal de grande instance de Paris a débouté TF1, déclarant le groupe de Nonce Paolini "irrecevable en ses demandes". Les juges l'ont même condamné à payer 80.000 euros à Youtube au titre du remboursement des frais de justice. Dans son jugement, le Tribunal reconnaît au site américain son statut d'hébergeur.
