TV
Canal + : Le groupe risque un redressement fiscal de 655 millions d’euros
Publié le 1 novembre 2024 à 14:40
Par Guillaume Faivre | Journaliste
Lorsque Guillaume Faivre est devant son petit écran, c’est pour regarder “Fort Boyard”, son émission fétiche. Lorsqu’il est devant son écran de téléphone, c’est pour voir “Lupin”, sa série préférée. Lorsqu’il est devant son écran d’ordi, le dimanche, c’est pour écrire des articles pour Puremédias.
Des articles de l'Informé et du Monde révèlent que les impôts reprochent à Canal + d’avoir appliqué indûment des taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée.
Le groupe télévisuel risque un redressement fiscal de 655 millions d’euros. Le groupe télévisuel risque un redressement fiscal de 655 millions d’euros.© Canal+
La suite après la publicité

Le fisc réclame 655 millions d’euros à Canal Plus”. Tel est le titre de l’article publié, hier matin, par l’Informé, dans lequel on apprend que “Bercy a notifié plusieurs redressements à la chaîne cryptée, estimant qu’elle ne peut plus bénéficier d’une TVA réduite à 10 % sur ses abonnements”.

“Plusieurs propositions de rectification”

Quelques heures plus tard, le journal Le Monde publie aussi sur son site internet un article qui raconte que la filiale de Vivendi reconnaît avoir reçu « plusieurs propositions de rectification » de la part des autorités fiscales françaises, ce qui représente un redressement potentiel total de 655,6 millions d’euros.

Dans le papier des journalistes Olivier Pinaud et Brice Laemle, on peut notamment lire : “Le fisc reproche à Canal+ d’avoir appliqué indûment des taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) au cours de trois périodes distinctes. Entre 2016 et 2019, le groupe a ainsi utilisé pour certains de ses services (le kiosque de presse numérique Cafeyn, par exemple) des taux de 2,10 % et de 5,5 %, « ce qui se traduit par une proposition d’ajustement fiscal de 131 millions d’euros », explique la filiale de Vivendi. Canal+ n’est pas le seul à avoir utilisé cette astuce fiscale : les opérateurs télécoms se sont fait épingler pour la même raison par le gouvernement en 2017.

A lire aussi : Plateforme de streaming : Canal réclame 57 millions d'euros à TF1 pour le signe "+" de TF1+

Nos deux confrères du Monde écrivent également : “La plus grosse rectification reprochée à Canal+ porte sur la période 2020-2021. Pour ces deux années, « les autorités fiscales françaises allèguent que le groupe n’a pas droit au taux de TVA de 10 %, mais [doit] applique[r] plutôt le taux normal de 20 % à l’ensemble du chiffre d’affaires, sur la base d’une allégation selon laquelle [il] ne fournit pas de services de télévision », Canal+ étant devenu un agrégateur de contenus audiovisuels, en direct et à la demande, y compris de plateformes extérieures comme Netflix, Disney+ ou encore AppleTV+”. Notez que de son côté, le groupe conteste vigoureusement cette demande d’ajustement.


 

Mots clés
TV Business
Tendances
Toutes les personnalités
Sur le même thème
Plateforme de streaming : Canal réclame 57 millions d'euros à TF1 pour le signe "+" de TF1+
TV
Plateforme de streaming : Canal réclame 57 millions d'euros à TF1 pour le signe "+" de TF1+
4 août 2024
2,7 millions d'euros pour Céline Dion et Aya Nakamura aux JO de Paris ? Les organisateurs démentent les informations du "Canard enchaîné" play_circle
Musique
2,7 millions d'euros pour Céline Dion et Aya Nakamura aux JO de Paris ? Les organisateurs démentent les informations du "Canard enchaîné"
7 juin 2024
"Un suicide français" : Le groupe Canal+ de Vincent Bolloré va adapter le livre d'Éric Zemmour play_circle
Politique
"Un suicide français" : Le groupe Canal+ de Vincent Bolloré va adapter le livre d'Éric Zemmour
16 octobre 2024
Les articles similaires
Pourquoi TF1, M6 et France Télévisions (mais pas Canal+) ont décidé de s'allier et de se faire entendre
Business
Pourquoi TF1, M6 et France Télévisions (mais pas Canal+) ont décidé de s'allier et de se faire entendre
18 novembre 2024
BFMTV : Marc-Olivier Fogiel et Hervé Béroud quittent la chaîne info, Fabien Namias (LCI) et Jean-Philippe Baille (France Info) les remplacent play_circle
Mercato
BFMTV : Marc-Olivier Fogiel et Hervé Béroud quittent la chaîne info, Fabien Namias (LCI) et Jean-Philippe Baille (France Info) les remplacent
22 juillet 2024
Dernières actualités
"Star Academy" 2024 : Découvrez les 15 élèves de la nouvelle promotion de l’émission de TF1 play_circle
TV
"Star Academy" 2024 : Découvrez les 15 élèves de la nouvelle promotion de l’émission de TF1
12 octobre 2024
"Star Academy" 2024 : Couleurs flashy, pièces inédites... Découvrez les images du château redécoré qui accueillera les élèves de cette nouvelle saison play_circle
TV
"Star Academy" 2024 : Couleurs flashy, pièces inédites... Découvrez les images du château redécoré qui accueillera les élèves de cette nouvelle saison
11 octobre 2024
Dernières news