Vers une baisse de la TVA pour Canal+ ?

Partager l'article
Vous lisez:
Vers une baisse de la TVA pour Canal+ ?
Canal+
Canal+ © Dr
Le gouvernement envisagerait de faire passer la TVA de 7% à 5,5% pour les chaînes payantes. Une nouvelle qui déplaît déjà fortement chez TF1 et M6.

Canal+, grand argentier du 7e art français, bientôt soumis à une TVA réduite ? Alors que "l'économie du cinéma est déjà en recession" selon le producteur Vincent Maraval, le gouvernement songerait à abaisser la TVA de 7% à 5,5% selon Le Figaro, alors qu'il était prévu, au contraire, que la taxe augmente de nouveau le 1er janvier prochain pour atteindre les 10%. Outre Canal+, Numericable mais aussi beIN Sport seraient concerné par cette évolution fiscale.

À lire aussi
Audiences: "La malédiction du volcan" large leader, "Ninja Warrior" devant sur cibles, retour en hausse pour "La lettre"
TV
Audiences: "La malédiction du volcan" large leader, "Ninja Warrior" devant sur...
"La grande incruste" : La société de production de Cyril Hanouna accuse TF1 et Camille Combal de plagiat
TV
"La grande incruste" : La société de production de Cyril Hanouna accuse TF1 et...
Audiences des matinales radio : Salamé/Demorand leaders en hausse devant Calvi en baisse, Fauvelle double Belliard
Audiences
Audiences des matinales radio : Salamé/Demorand leaders en hausse devant Calvi en...

Cette baisse de la TVA ferait suite à un "intense lobbying" des dirigeants de la chaîne cryptée auprès des plus hautes autorités de l'Etat. Ils auraient ainsi su habillement mettre en avant la nécessité de défendre le financement du cinéma français. Un argument qui semble avoir porté quelques jours seulement après la remise du rapport Lescure au Président de la République.

Depuis deux ans, sous la présidence de Nicolas Sarkozy, le dossier de la fiscalité des chaînes payantes avait plutôt semblé tourner en défaveur de Canal+. En novembre 2011, la chaîne cryptée avait ainsi vu son taux de TVA passer de 5,5 à 7%, engendrant un surcoût pour elle de 40 millions d'euros. Cette hausse avait à l'époque été financée par l'augmentation d'un euro du prix de l'abonnement. Et Bertrand Méheut , président du groupe, avait alors prévenu : "On a atteint la limite du raisonnable".

M6 : "Nous voulons les mêmes règles"

Le gouvernement devra cependant composer avec les réactions sans doute très vives des chaînes privées, notamment TF1 et M6 . Ces dernières sont en effet soumises au taux normal de TVA de 19,6% tandis que depuis sa naissance, en 1984, Canal+ bénéficie d'un taux de TVA réduit, octroyé en échange de ses obligations particulières de financement du cinéma français. Véritable banquier du cinéma, la chaîne cryptée finance 80% des films hexagonaux. Dans un contexte publicitaire tendu, cet avantage fiscal est mal digéré par la concurrence. Surtout qu'à leurs yeux, l'arrivée de Canal+ sur le marché du gratuit avec le rachat de D8 et D17 a changé la donne. Ils plaident donc depuis plusieurs mois pour une remise à plat de la fiscalité des chaînes. Dans une interview donnée à puremedias.com en juin dernier, le patron de M6, Nicolas de Tavernost, avait ainsi dénoncé la "grosse niche" de "380 millions d'euros" dont bénéficierait Canal+ avec sa TVA réduite. Avant de revendiquer : "Nous voulons les mêmes règles".

Canal+
Canal+
"Paris Police 1900" : La création originale historique de Canal+ à découvrir dès le 8 février
Comédie+ : Un sketch de l'humoriste Edgar-Yves mentionnant Vincent Bolloré coupé au montage
Stéphane Guy viré de Canal+ : La rédaction des sports manifeste en soutien au journaliste
"Le Journal du hard" : Qui pour remplacer Sébastien Thoen à la présentation sur Canal+ ?
Voir toute l'actualité sur Canal+
Autour de Canal+
  • Le grand journal de Canal+
  • C8
  • CNews
  • Thierry Ardisson
  • Michel Denisot
  • Conseil supérieur de l'audiovisuel
  • Yann Barthès
  • Audrey Pulvar
  • Bruce Toussaint
  • Le petit journal
  • Nicolas Canteloup
  • Salut les Terriens !
  • Maïtena Biraben
  • beIN Sports
  • Antoine de Caunes
Sur le même thème
l'info en continu
Audiences : BFMTV 2e chaîne de France pour l'investiture de Joe Biden, LCI en forme, franceinfo plus suivie que CNews
Audiences
Audiences : BFMTV 2e chaîne de France pour l'investiture de Joe Biden, LCI en...
Audiences PQR : "Ouest-France" conserve son leadership, "La dépêche du midi" en hausse devant "Sud Ouest"
Audiences
Audiences PQR : "Ouest-France" conserve son leadership, "La dépêche du midi" en...
Droit voisin : La presse française et Google parviennent enfin à un accord
Presse
Droit voisin : La presse française et Google parviennent enfin à un accord
Droits TV : Nouvel appel d'offres pour le Top 14 de rugby
Sport
Droits TV : Nouvel appel d'offres pour le Top 14 de rugby
Pluto TV : Le service gratuit de télévision en streaming sera lancé le 8 février en France
SVOD
Pluto TV : Le service gratuit de télévision en streaming sera lancé le 8 février...
Audiences magazines : "L'Obs" en hausse, "Femme actuelle" et "Elle" en forme, "Valeurs actuelles" double "Le JDD"
Audiences
Audiences magazines : "L'Obs" en hausse, "Femme actuelle" et "Elle" en forme,...
Vidéos Puremedias