Politique
L'idée d'une fusion de l'ARCEP et du CSA relancée ?
Publié le 6 octobre 2014 à 12:06
Par Benjamin Meffre
Lors de sa récente visite au CSA, François Hollande a semblé vouloir relancer l'idée d'un rapprochement entre le CSA et l'ARCEP, les deux autorités administratives indépendantes chargées de réguler l'audiovisuel et les telecoms.
François Hollande dans les locaux du CSA François Hollande dans les locaux du CSA© Abaca
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C'est une déclaration de François Hollande qui est passée relativement inaperçue. Jeudi après-midi, le président de la République était au CSA pour clore un séminaire intitulé "L'audiovisuel, enjeu économique". Lors de son discours, François Hollande a surtout marqué les esprits en évoquant un possible élargissement de la redevance aux autres appareils permettant de regarder la télévision : smartphones, tablettes ou encore ordinateurs.

Mais le chef de l'Etat a aussi fait une autre déclaration d'importance relevée par "Les Echos". François Hollande a ainsi semblé plaider en faveur d'une "intégration " des régulations télécom et audiovisuelle. "Il est temps de faire évoluer notre régulation dans le sens de l'intégration, comme ça s'est fait dans d'autres pays européens" a ainsi déclaré le président de la République à ce sujet, demandant à Fleur Pellerin, ministre de la Culture, et Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de "faire rapidement des propositions sur cette mutation". Des déclarations ambiguës qui, sans le dire, ont ravivé l'idée d'une fusion entre le CSA, chargé de la régulation de l'audiovisuel, et l'ARCEP, chargée de la régulation des telecoms.

Cette idée d'un rapprochement voire d'une fusion entre les deux autorités administratives indépendantes avait déjà été évoquée en 2012 par le gouvernement qui voulait s'adapter au rapprochement constaté de fait entre les deux secteurs, à une époque marquée par la convergence croissante entre les contenus diffusés sur la toile et ceux de la radio et de la télévision. Si le Premier ministre de l'époque, Jean-Marc Ayrault, avait demandé à l'époque à Arnaud Montebourg (Redressement productif), Aurélie Filippetti (Culture) et Fleur Pellerin (Economie numérique) de lui faire "des propositions de rapprochement entre le CSA et l'Arcep", cette demande était finalement restée lettre morte. Peut-être plus pour longtemps...

 

 

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