TF1 et M6 attaquent en justice les sociétés d'auteurs

Partager l'article
Vous lisez:
TF1 et M6 attaquent en justice les sociétés d'auteurs
TF1 et M6 assignent en justice les sociétés d'auteurs © Dailymotion
Les deux groupes audiovisuels réclament plusieurs millions d'euros aux sociétés d'auteurs.

Ils estiment avoir trop payé. Comme l'a rapporté "Les Echos" hier, TF1 et M6 ont décidé d'assigner devant le tribunal judiciaire de Paris les principales sociétés d'auteurs, dont notamment la Société civile des auteurs multimédia (Scam), la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) ou la Société des auteurs, compositeurs éditeurs de musique (Sacem).

À lire aussi
Tweets sur Daesh : Marine Le Pen et Gilbert Collard relaxés
Justice
Tweets sur Daesh : Marine Le Pen et Gilbert Collard relaxés
Marilyn Manson visé par une plainte pour viol de l'actrice de "Game of Thrones" Esmé Bianco
Justice
Marilyn Manson visé par une plainte pour viol de l'actrice de "Game of Thrones"...
L'humoriste Brahim Bouhlel ("Validé") condamné à huit mois de prison ferme au Maroc
Justice
L'humoriste Brahim Bouhlel ("Validé") condamné à huit mois de prison ferme au...

En cause : le versement de droits d'auteurs selon eux trop élevés ces dernières années. Les chaînes estiment ainsi que ceux qui les distribuent, principalement les opérateurs télécom, devraient davantage payer qu'ils ne le font à l'heure actuelle, asseyant notamment leur raisonnement sur une jurisprudence de 2015 de la Cour de justice de l'Union européenne. Les sommes en jeu sont importantes, la Scam les estimant à 40 voire 50 millions d'euros sur dix ans, rien que pour le litige l'opposant à TF1.

"C'est un coup de pression"

Ces assignations interviennent alors que les deux groupes audiovisuels négocient ou vont négocier avec plusieurs de ces sociétés de gestion collective des droits d'auteur. "C'est un coup de pression pour nous obliger à négocier plus vite et à des conditions qui les arrangent, alors que nous avons toujours manifesté la volonté de discuter", a estimé Hervé Rony, directeur général de la Scam, interrogé par "Les Echos".

l'info en continu
Audiences access 20h : Nicolas Canteloup en forme, "Scènes de ménages" remonte, "Les Marseillais" en repli
Audiences
Audiences access 20h : Nicolas Canteloup en forme, "Scènes de ménages" remonte,...
Audiences access 19h : Nagui mène la danse, Cyril Lignac en hausse, "Une saison au zoo" au plus haut
Audiences
Audiences access 19h : Nagui mène la danse, Cyril Lignac en hausse, "Une saison au...
Audiences : "HPI" très large leader en baisse devant le foot sur F2, "Show Me Your Voice" en difficulté sur M6
Audiences
Audiences : "HPI" très large leader en baisse devant le foot sur F2, "Show Me Your...
Audiences access 20h : Gilles Bouleau creuse l'écart, bons scores pour "28 minutes" et "Scènes de ménages"
TV
Audiences access 20h : Gilles Bouleau creuse l'écart, bons scores pour "28...
Audiences access 19h : Nagui large leader seul au dessus des 3 millions, "C à vous" stable, "DNA" et "TPMP" en baisse
TV
Audiences access 19h : Nagui large leader seul au dessus des 3 millions, "C à...
Audiences : "Top Chef" leader devant le final de "The Resident", "Taxi 2" puissant sur TMC
TV
Audiences : "Top Chef" leader devant le final de "The Resident", "Taxi 2" puissant...
Vidéos Puremedias