"Affaires Hanouna" : Vincent Bolloré et C8 multiplient les recours contre le CSA

Partager l'article
Vous lisez:
"Affaires Hanouna" : Vincent Bolloré et C8 multiplient les recours contre le CSA
Olivier Schrameck et Vincent Bolloré
Olivier Schrameck et Vincent Bolloré © Abaca/Montage PM
En 2017, C8 a engagé pas moins de sept procédures devant le Conseil d'Etat après les sanctions du CSA visant les émissions de Cyril Hanouna.

Guerre de tranchées entre le CSA et Vincent Bolloré. Depuis quelques semaines, l'homme d'affaires breton a décidé de multiplier les procédures contre le Conseil supérieur de l'audiovisuel devant le Conseil d'Etat. Dans sa ligne de mire : les lourdes sanctions infligées par le gendarme du PAF à C8 après la diffusion de plusieurs séquences litigieuses tirées des émissions de Cyril Hanouna.

À lire aussi
"Fort Boyard" : Francis Lalanne fait condamner ALP aux prud'hommes
Justice
"Fort Boyard" : Francis Lalanne fait condamner ALP aux prud'hommes
#BalanceTonPorc : La Cour de cassation confirme la relaxe de Sandra Muller
Justice
#BalanceTonPorc : La Cour de cassation confirme la relaxe de Sandra Muller
France Bleu : Une journaliste dépose plainte "pour violence avec usage d'une arme"
Justice
France Bleu : Une journaliste dépose plainte "pour violence avec usage d'une arme"

Attaquant de manière systématique, la chaîne du groupe Canal+, propriété de Vivendi, a notamment décidé de contester les deux décisions du 7 juin dernier concernant des séquences avec Matthieu Delormeau et Capucine Anav. Les Sages de l'audiovisuel avaient alors décidé de priver "Touche pas à mon poste" de publicité pendant trois semaines.

Contestant cette immixtion du CSA dans ses programmes, C8 avait immédiatement dénoncé une sanction "disproportionnée" et "discriminatoire". La chaîne avait annoncé dans la foulée réfléchir à toutes "mesures juridiques appropriées". Un petit mois plus tard, c'était chose faite, C8 déposant le 3 juillet deux recours devant le Conseil d'Etat demandant l'annulation de ces deux décisions. Les deux dossiers sont toujours à l'instruction.

13,6 millions d'euros réclamés au CSA par C8

Ordonnateurs de cette offensive juridique, Vincent Bolloré et ses services ne sont pas arrêtés en si bon chemin. Selon nos informations, C8 a aussi introduit devant la même juridiction deux recours indemnitaires supplémentaires contre ces mêmes décisions. La chaîne TNT réclame ainsi à l'institution présidée par Olivier Schrameck la bagatelle de 13,6 millions d'euros au titre du manque à gagner qu'aurait entraîné l'absence de publicité dans "Touche pas à mon poste".

Dès juin, en accord avec la procédure administrative en vigueur, la chaîne avait envoyé une lettre au CSA sollicitant son indemnisation. Le CSA ayant gardé un silence de deux mois valant rejet de cette requête, C8 était alors libre d'introduire un recours de plein contentieux, ce que la chaîne du groupe Canal+ a finalement fait selon nos informations.

Les 3 millions d'euros d'amende également contestés par C8

Ces procédures ne sont pas les seules pendantes. Le 2 février 2017, C8 avait ainsi déjà décidé d'attaquer devant la plus haute juridiction administrative une autre décision du CSA. Datant du 23 novembre 2016, cette dernière infligeait une mise en demeure à la chaîne du groupe Canal+ après la diffusion d'une séquence dans laquelle Jean-Michel Maire embrassait le sein d'une jeune femme sans son consentement. Cette affaire est elle aussi toujours à l'instruction.

Enfin, selon nos informations, C8 conteste une quatrième décision du gendarme de l'audiovisuel datant du 26 juillet dernier. Le CSA avait alors infligé une amende de 3 millions d'euros à C8, après la diffusion d'une séquence d'une émission de Cyril Hanouna jugée "homophobe". Enregistré le 22 septembre dernier, cet énième recours en annulation est lui aussi à l'instruction au Conseil d'Etat. Il se double d'un nouveau recours indemnitaire, introduit pour sa part le 27 septembre dernier. Ce dernier porte donc à 7 le nombre de procédures lancées par C8 après les "affaires Hanouna" et ce, pour la seule année 2017. Définitivement celle du contentieux pour la chaîne TNT du groupe Canal+...

C8
C8
C8 : Le chef Yannick Alléno va élire en prime le plat préféré des Français
"Ce n'est pas un deuxième 'Face à Baba' Zemmour !" : Raquel Garrido interrompt en direct l'émission de Cyril Hanouna
Faute d'audience, C8 déprogramme les numéros de "Dans le coeur des Français" sur Stromae et Kad Merad
Formule 1 : C8 diffusera le grand prix des États-Unis en prime le dimanche 24 octobre
Voir toute l'actualité sur C8
Autour de C8
  • Touche pas à mon poste
  • Laurence Ferrari
  • Conseil supérieur de l'audiovisuel
  • Audrey Pulvar
  • Camille Combal
  • Roselyne Bachelot
  • Enora Malagré
  • Guy Lagache
  • Bertrand Chameroy
  • Marianne James
  • Jean-Luc Lemoine
  • Karine Ferri
  • Matthieu Delormeau
  • Gilles Verdez
  • Cécile de Ménibus
l'info en continu
Festival de Cannes : L'hommage vibrant de Vincent Lindon au cinéma, "cette arme d'émotions massives"
TV
Festival de Cannes : L'hommage vibrant de Vincent Lindon au cinéma, "cette arme...
"La faute à Rousseau" : Le prof de philo de France 2 reprend du service à partir de ce soir
Programme TV
"La faute à Rousseau" : Le prof de philo de France 2 reprend du service à partir...
Audiences access 20h : "Quotidien" bon leader talks, "TPMP" en baisse, le "20 Heures" de France 2 au plus bas
Audiences
Audiences access 20h : "Quotidien" bon leader talks, "TPMP" en baisse, le "20...
Audiences access 19h : Quel score pour la cérémonie d'ouverture du Festival de Cannes sur France 2 ?
Audiences
Audiences access 19h : Quel score pour la cérémonie d'ouverture du Festival de...
Audiences : Légère embellie pour "Koh-Lanta", retour en nette baisse pour "La doc et le véto" et "9-1-1"
Audiences
Audiences : Légère embellie pour "Koh-Lanta", retour en nette baisse pour "La doc...
Tous les programmes de la télé du 4 au 10 juin 2022
Programme TV
Tous les programmes de la télé du 4 au 10 juin 2022