Patrick Sébastien en justice contre France 2 : La cour d'appel diminue son indemnisation

Pas sûr que Patrick Sébastien chante haut et fort sa victoire en justice face à France Télévisions. Si l'animateur du "Plus grand cabaret du monde" a obtenu gain de cause en appel, après son éviction de France 2, la justice ne lui a néanmoins pas accordé les 13 millions d'euros qu'il réclamait au groupe public en appel (soit moitié moins qu'en première instance), comme le dévoile le média d'investigation indépendant "L'Informé".

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Après "une éviction dégueulasse" en mai 2019, Patrick Sébastien avait attaqué au tribunal de commerce de Paris son ancien diffuseur, France 2. En première instance, en 2022, le tribunal lui avait octroyé 627.251 euros d'indemnisation au motif de "rupture brutale des relations commerciales" ainsi que 25.000 euros pour ses frais de justice. La Deux avait fait appel de cette décision.

La cour d'appel de Paris vient de se prononcer. Si elle donne toujours raison à Patrick Sébastien, elle a néanmoins réduit de moitié ses indemnités. Le présentateur des "Années bonheur" ne touchera finalement plus que 331.825 euros de dédommagements ainsi que 15.000 euros pour ses frais de justice.

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La cour d'appel, pour calculer la somme, s'est basée sur les dernières commandes passées par France Télévisions à Patrick Sébastien, ainsi qu'au préavis sensé être accordé. Le groupe audiovisuel avait anticipé l'éviction de l'interprète des "Sardines" en réduisant drastiquement le volume sur la dernière saison. De plus, le groupe avait signifié à Patrick Sébastien l'arrêt de ses émissions dès octobre 2018, soit sept mois auparavant. Celui qui chante "Tourner les serviettes" avait estimé ce délai trop court, jugeant qu'il aurait dû durer deux années. Si, en première instance, le tribunal avait accordé une indemnisation à hauteur de 11 mois de préavis supplémentaires, la cour d'appel a réduit cette durée à 6,5 mois.

Comme l'écrit "L'Informé", les juges de la cour d'appel ont démonté les arguments avancés par Patrick Sébastien. Ils ont tout d'abord fait part de leur étonnement de la plainte de Patrick Sébastien après son éviction dans la mesure où auparavant, il avait émis le souhait de partir. Ils écrivent "Patrick Sébastien avait affiché dans la presse sa volonté de quitter le service public avant même l'annonce du non-renouvellement de son contrat ".

Les juges ont également déconstruit de nombreux autres points de l'argumentaire de Patrick Sébastien pour justifier ses demandes, notamment en reprenant les propos de l'animateur sur Sud Radio qui avait pointé "une ségrégation de la part de France 2 vis-à-vis des hommes". Les juges ont retenu "l'aigreur" et "l'agressivité" des propos arguées par France Télévisions ainsi qu'une "attitude contre-productive". Ils ont également contredit l'animateur sur les coûts de production et les audiences.

Patrick Sébastien avançait que ses programmes "faisaient de l'audience". Mais France 2 pointait une "baisse continue" avec 12,5% de part de marché lors de la dernière saison. Une audience "passée en dessous de l'audience moyenne de France 2 à partir de 2017".

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Patrick Sébastien a toujours la possibilité de se pourvoir en cassation. L'animateur devrait avoir une émission en prime time à la rentrée sur C8 (la chaîne ne sera privée de fréquence qu'à compter du 28 février 2025). Une promesse faite par Cyril Hanouna en juin dernier alors que l'animateur du "Plus grand cabaret du monde" était son invité dans "Touche pas à mon poste".