Presse
Droits voisins : Après Le Monde, Le Figaro et Les Échos-Le Parisien, l'AFP assigne X, nouveau nom de Twitter, en justice
Publié le 3 août 2023 à 13:15
Par Ludovic Galtier Lloret | Journaliste
Né en Isère entre le tirage de la première boule noire de l'histoire de "Motus" et la première visite de candidats à "Fort Boyard", Ludovic Galtier est journaliste à Puremédias depuis octobre 2021. Il est passionné par la politique, l'économie des médias et leur stratégie de programmation.
Dans un communiqué, publié ce mercredi 2 août 2023, l'AFP "regrette le refus manifeste de Twitter", renommé X par Elon Musk, "d'entrer en discussion pour mettre en oeuvre le droit voisin de la presse".
Elon Musk renonce à racheter Twitter : Reportage sur BFMTV © Abaca
La suite après la publicité

Assignation en justice. L'Agence France-Presse (AFP) a annoncé, ce mercredi 2 août 2023, qu'elle avait assigné le réseau social Twitter, renommé X en juillet par Elon Musk, en justice dans l'épineux dossier des droits voisins. L'AFP souhaite "obtenir des éléments lui permettant de négocier une rémunération pour l'utilisation de ses contenus sur la plateforme", selon un communiqué signée de l'agence de presse implantée place de la Bourse, à Paris.

"Le refus manifeste de Twitter d'entrer en discussion"

L'AFP a saisi ce mercredi 2 août le tribunal judiciaire de Paris en référé, "afin qu'il soit enjoint à Twitter de lui communiquer, conformément à la loi, l'ensemble des éléments nécessaires à l'évaluation de la rémunération qui lui est due". Jusqu'ici, Twitter pratique la politique de la chaise vide. "L'Agence France-Presse regrette le refus manifeste de Twitter d'entrer en discussion pour mettre en oeuvre le droit voisin de la presse", indique-t-elle.

Pour rappel, insiste l'AFP, le droit voisin du droit d'auteur, étendu aux plateformes numériques en 2019 par une directive européenne, permet aux journaux, magazines et agences de presse de se faire rémunérer lorsque leurs contenus sont réutilisés sur internet par les grandes plateformes numériques, souvent via des extraits d'articles associés à une photo.

Après une longue bataille judiciaire, plusieurs médias français et européens, dont l'AFP, ont obtenu à partir de 2021 et 2022 une rémunération pour l'utilisation de leurs contenus auprès de Google, dont les montants sont restés confidentiels. Certains éditeurs sont également parvenus à un accord de licence pour l'utilisation de leurs contenus avec Facebook.

À LIRE AUSSI : "Nous ne lâcherons rien" : "Le Point" poursuit son bras de fer avec Google sur les droits voisins

Des discussions avec Facebook sont en cours

Des discussions avec Facebook sont en cours, tandis que la négociation avec les autres plateformes (LinkedIn, TikTok) a été confiée à la Société des droits voisins de la presse, un organisme de gestion collective chargé de collecter et de répartir les sommes obtenues entre ses membres.

"L'AFP continuera à mettre en oeuvre, auprès de chacun des opérateurs concernés, les moyens juridiques nécessaires pour parvenir à un juste équilibre dans le partage de la valeur de l'information", poursuit l'agence dans son communiqué.

En juillet 2023, trois groupes de presse français (Le Monde, Le Figaro et Les Échos-Le Parisien) ont assigné en référé Twitter pour des raisons similaires.

À propos de
Elon Musk
Elon Musk
Twitter : Elon Musk suspend les comptes de plusieurs journalistes américains qu'il accuse de le mettre en danger
16 décembre 2022 à 11:26
Tous les articles
Mots clés
Presse Internet Justice
Tendances
Toutes les personnalités
Sur le même thème
"Des négociations âpres avec TF1" : Marine Tondelier explique pourquoi Manuel Bompard (LFI) représentera le Nouveau Front populaire au débat du 25 juin play_circle
Politique
"Des négociations âpres avec TF1" : Marine Tondelier explique pourquoi Manuel Bompard (LFI) représentera le Nouveau Front populaire au débat du 25 juin
20 juin 2024
"Il faut défendre nos droits !" : "Le Monde" signe un partenariat avec ChatGPT play_circle
Presse
"Il faut défendre nos droits !" : "Le Monde" signe un partenariat avec ChatGPT
29 mai 2024
Les articles similaires
"Grotesque, la cata, imbitable..." : La presse atomise "Mégalopolis", dernier film de Francis Ford Coppola, sélectionné en compétition à Cannes play_circle
Cinéma
"Grotesque, la cata, imbitable..." : La presse atomise "Mégalopolis", dernier film de Francis Ford Coppola, sélectionné en compétition à Cannes
17 mai 2024
"Nous vous demandons de bien vouloir vous expliquer" : Zazie, Angèle, Renaud... 500 artistes interpellent Vincent Bolloré après le retrait des chansons de Zaho de Sagazan des radios de son groupe play_circle
Presse
"Nous vous demandons de bien vouloir vous expliquer" : Zazie, Angèle, Renaud... 500 artistes interpellent Vincent Bolloré après le retrait des chansons de Zaho de Sagazan des radios de son groupe
25 juillet 2024
Dernières actualités
"Star Academy" 2024 : Découvrez les 15 élèves de la nouvelle promotion de l’émission de TF1 play_circle
TV
"Star Academy" 2024 : Découvrez les 15 élèves de la nouvelle promotion de l’émission de TF1
12 octobre 2024
"Star Academy" 2024 : Couleurs flashy, pièces inédites... Découvrez les images du château redécoré qui accueillera les élèves de cette nouvelle saison play_circle
TV
"Star Academy" 2024 : Couleurs flashy, pièces inédites... Découvrez les images du château redécoré qui accueillera les élèves de cette nouvelle saison
11 octobre 2024
Dernières news